Mentions légales

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Décideur de la publication : REPELLIN clémence
Comment contacter le Directeur de publication : clemence.repellin21560@gmail.com

Le Développeur est : REPELLIN clémence
De quelle façon contacter le Développeur : clemence.repellin21560@gmail.com

Hebergeur : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : c-rpl.fr est considéré comme utilisateur du site internet.
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3. Exigence d’accessibilité :

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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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